Cadre guidant l’adoption d’une approche statistique pour les tests de conformité

À l’heure actuelle, vérifiez-vous la totalité des dépenses imputées à une subvention de recherche? Si c’est le cas, saviez-vous que selon le nouveau Guide d’administration financière des trois organismes subventionnaires, les établissements peuvent désormais tenir compte de l’importance relative et des risques dans leurs tests de conformité?

Afin d’alléger le fardeau administratif des établissements membres quant à la vérification de la conformité, l’ACPAU a mandaté KPMG pour concevoir un cadre de travail permettant aux établissements de définir une approche statistique pour la surveillance de la conformité, qui tiendrait compte de leur contexte particulier de manière à compléter la nouvelle structure de contrôle financier adoptée par les trois organismes.

Les membres peuvent accéder au cadre en ligne (actuellement offert en anglais seulement).

Ce rapport fait partie de la gamme de ressources créée par l’ACPAU pour accompagner ses membres dans leur transition vers le nouveau Guide. Étant fondé sur des principes, ce dernier favorise l’efficacité, allège le fardeau administratif et donne aux établissements administrateurs ainsi qu’aux titulaires d’une subvention une plus grande souplesse pour s’acquitter de leurs responsabilités et assurer une utilisation appropriée des fonds de subvention.

Un webinaire sur ce sujet a eu lieu le 9 juillet. Les membres étaient invités à écouter des représentants des trois organismes ainsi que trois experts de KPMG : Bailey Church (associé), Sana Malik (gestionnaire principale) et Hassan Jan (gestionnaire). Ils ont détaillé les méthodes d’échantillonnage applicables aux établissements, de même que les méthodologies et facteurs à considérer pour déterminer les seuils d’importance relative. Ils ont aussi proposé des études de cas illustrant la mise en application du cadre. Vous pourrez bientôt acheter l’enregistrement du webinaire. Détails à venir au cours des prochaines semaines.