Résultats du sondage2023 de l’ACPAU sur les formules de travail hybrides
Étiquettes : Accessibilité, Accommodement, Avantages imposables, Bien-être + santé mentale, Fiscalité, Gestion de l'espace, Gestion des risques, Planification de l'espace, Politique, Pratiques exemplaires, Recrutement + accueil et intégration, Statut fiscal
20 juillet 2023
RESSOURCES FISCALES – TPS/TVH et TVQ sur les cours offerts en ligne
RESSOURCES FISCALES - TPS/TVH et TVQ sur les cours offerts en ligne
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
4 avril 2022
RESSOURCES FISCALES – Télétravail transfrontalier et travail sans frontière (TSF)
RESSOURCES FISCALES - Télétravail transfrontalier et travail sans frontière (TSF)
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
4 avril 2022
Note technique fiscale – Autres questions fiscales internationales – Déclaration d’impôt sur le revenu des États-Unis
Note technique fiscale - Autres questions fiscales internationales – Déclaration d’impôt sur le revenu des États-Unis
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
21 juin 2021
Note technique fiscale – Responsabilités de l’employeur et du régime de pension en matière de TPS/TVH et de TVQ
Note technique fiscale - Responsabilités de l’employeur et du régime de pension en matière de TPS/TVH et de TVQ
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
21 juin 2021
Nouvelle note d’information – Honoraires et paiements versés aux personnes autochtones
Étiquettes : Fiscalité, Gestion financière, Impôt sur le revenue, Rémunération, Statut fiscal, Taxes de vente
13 mai 2020
Ressources associées au Guide d’administration financière des trois organismes subventionnaires
Transition vers le nouveau Guide d’administration financière des trois organismes subventionnaires En 2017, les trois organismes de recherche (IRSC, CRSNG et CRSH) ont lancé une initiative sur l’administration financière axée sur trois objectifs : Instaurer une approche plus souple d’administration et d’utilisation des fonds octroyés, ce qui a entraîné une refonte du Guide d’administration financière … Continue reading "Ressources associées au Guide d’administration financière des trois organismes subventionnaires"
Étiquettes : Compensation, Fiscalité, Gestion financière, Impôt sur le revenue, Rémunération, Statut fiscal, Taxes, Taxes de vente
3 décembre 2019
Ressources fiscales – La TPS/TVH et la TVQ et les règles sur le lieu de fourniture
Ressources fiscales - La TPS/TVH et la TVQ et les règles sur le lieu de fourniture
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
28 mai 2019
Ressources fiscales – Les incidences fiscales des activités de recherche
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
28 mai 2019
Ressources fiscales – Déclaration d’impôt sur le revenu
Ressources fiscales - Déclaration d’impôt sur le revenu
Étiquettes : Impôt sur le revenu, Statut fiscal, Taxes de vente
28 mai 2019
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